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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 131
mardi 8 mai 2018, 11 heures à 12 h 52
Présidence
Tom Lukiwski, président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Raphaëlle Deraspe, analyste
• Lindsay McGlashan, analyste
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité procède à l'élection d'un vice-président.

Sur motion de Yasmin Ratansi, il est convenu, — Que Daniel Blaikie soit élu second vice-président du Comité in absentia.

Bureau du directeur parlementaire du budget
• Jean-Denis Fréchette, directeur parlementaire du budget
• Mostafa Askari, sous-directeur parlementaire du budget
• Sloane Mask, dirigeante principale des finances adjointe
• Jason Stanton, analyste financier
Bureau du Conseil privé
• Matthew Shea, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Services ministériels
• Sylvie Godin, dirigeante principale adjointe des finances et directrice exécutive, Finances et planification corporative
• Marian Campbell Jarvis, secrétaire adjointe du Cabinet, Politique du développement social
• Shawn Tupper, secrétaire adjoint du Cabinet, Politique du développement économique et régional
• Rodney Ghali, secrétaire adjoint du Cabinet, Unité de l’impact et de l’innovation
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, renvoyés au Comité le lundi 16 avril 2018.

Jean-Denis Fréchette fait une déclaration et, avec Mostafa Askari et Jason Stanton, répond aux questions.

À 11 h 59, la séance est suspendue.

À 12 h 2, la séance reprend.

Matthew Shea fait une déclaration et, avec Marian Campbell Jarvis, Rodney Ghali et Shawn Tupper, répond aux questions.

Bureau du Conseil privé
• Matthew Shea, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Services ministériels
• Sylvie Godin, dirigeante principale adjointe des finances et directrice exécutive, Finances et planification corporative
• Marian Campbell Jarvis, secrétaire adjointe du Cabinet, Politique du développement social
• Shawn Tupper, secrétaire adjoint du Cabinet, Politique du développement économique et régional
• Rodney Ghali, secrétaire adjoint du Cabinet, Unité de l’impact et de l’innovation
Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Rapport sur les plans et priorités 2018-2019 du Bureau du Conseil privé, renvoyé au Comité le lundi 16 avril 2018.

Matthew Shea fait une déclaration et, avec Marian Campbell Jarvis, Rodney Ghali et Shawn Tupper, répond aux questions.

À 12 h 48, la séance est suspendue.

À 12 h 50, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 12 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams