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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 155
Le jeudi 30 mai 2019, 13 h 5 à 14 heures
Huis clos
Présidence
Anita Vandenbeld, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karine Azoulay, analyste
• Brendan Naef, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 11 décembre 2018, le Sous-comité reprend son étude des femmes défenseures des droits humains.

Le Sous-comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Se faire entendre: difficultés particulières rencontrées par les femmes défenseures des droits de la personne ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que la présidente présente ce rapport au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international.

Il est convenu, — Que les analystes et la greffière, en consultation avec la présidente, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Sous-comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Qu’en plus des députés et des sénateurs, les médias et les organisations de défense des droits de la personne choisis par le Sous-comité soient invités à la réception du Président de la Chambre en l’honneur des champions des droits de la personne prévue le jeudi 6 juin 2019.

IL EST ORDONNÉ, — Que la greffière et les analystes préparent un avis aux médias et un communiqué pour l’étude sur la reconnaissance des champions des droits internationaux de la personne.

Il est convenu, — Que le dépôt imminent du rapport sur les femmes défenseures des droits humains soit mentionné dans le communiqué concernant l’étude sur la reconnaissance des champions des droits internationaux de la personne.

Il est convenu, — Que le Sous-Comité se réunisse de 12 heures à 14 heures le jeudi 13 juin 2019 pour une séance d’information sur la situation des droits de la personne en Syrie pendant une heure, puis une séance d’information sur la situation des droits de la personne au Cameroun pendant une heure.

Il est convenu, — Que le Sous-Comité organise une séance d’information sur la situation des droits de la personne des chrétiens dans le monde le mardi 18 juin 2019, de 12 heures à 14 heures.

Il est convenu, — Que lors de la séance d’information sur la situation des droits de la personne en Iran, un consentement unanime soit requis pour publier les mémoires reçus sur le site Web du Sous-comité.

Il est convenu, — Que les membres soumettent leur liste de témoins au greffier du Sous-comité en prévision des séances d’information sur la situation des droits de la personne en Syrie et au Cameroun ainsi que celle des chrétiens dans le monde, d’ici le lundi 3 juin 2019; que la liste des témoins soit compilée et distribuée aux membres et au personnel par le greffier du Sous-comité.

Il est convenu, — Que les membres aient jusqu’au mardi 4 juin 2019 pour soulever une objection à la liste de témoins.

À 14 heures, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Aimée Belmore