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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 44
mardi 7 février 2017, 13 h 4 à 14 h 1
Huis clos
Présidence
Michael Levitt, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karine Azoulay, analyste
• Alexandra Smith, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que le documentrédigé par la Bibliothèque du Parlement intitulé «Suggestions de raisons pouvant être incluses dans les invitations à rencontrer le Sous-comité des droits internationaux de la personne à Washington (D.C.) du 8 au 10 mars 2017» soit approuvé.

Il est convenu, — Que le «Plan d'étude provisoire : La situation sur les droits de la personne au Soudan du Sud» soit approuvé.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 15 900,00 $, pour l'étude sur la Situation des droits de la personne au Soudan du Sud, soit adopté et que le président le présente au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international.

Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international le 4 février 2016 et à la motion adoptée par le Sous-comité le 16 juin 2016, le Sous-comité reprend son étude des yézidis, chrétiens et autres minorités religieuses et ethniques en Syrie et en Irak.

Le Sous-comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 14 h 1, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Angela Crandall