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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 46
mardi 14 février 2017, 13 h 2 à 13 h 57
Huis clos
Présidence
Michael Levitt, président (Libéral)

• Garnett Genuis remplace David Anderson (Conservateur)
• Raj Saini remplace Peter Fragiskatos (Libéral)
• Salma Zahid remplace Iqra Khalid (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Karine Azoulay, analyste
• Alexandra Smith, analyste
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international le 4 février 2016 et à la motion adoptée par le Sous-comité le 16 juin 2016, le Sous-comité reprend son étude des yézidis, chrétiens et autres minorités religieuses et ethniques en Syrie et en Irak.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : «Penser au lendemain : Planifier la protection des minorités ethniques et religieuses après la défaite de Daech en Irak».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Sous-comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que le président présente le rapport au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international.

Il est convenu, — Que les analystes et la greffière du Sous-comité, en accord avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Sous-comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que la greffière du Sous-comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d'une conférence de presse après le dépôt du rapport du Comité à la Chambre sur Yézidis, chrétiens et autres minorités religieuses et ethniques en Syrie et en Irak; et que le président et un membre de chaque parti y représentent le Sous-comité.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que l'ébauche du communiqué de presse soit approuvé.

À 13 h 57, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Angela Crandall