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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 1
Le mercredi 29 janvier 2020, 15 h 59 à 18 h 26
Présidence
Ron McKinnon, président (Libéral)

Chambre des communes
• Alexandre Roger, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
• Sonya Norris, analyste
Conformément à la motion adoptée par la Chambre des communes le lundi 27 janvier 2020, le Comité se réunit pour élire un président.

Conformément à la motion adoptée par la Chambre des communes le lundi 27 janvier 2020, le greffier du Comité préside à l'élection à la présidence.

Sur motion de Marcus Powlowski, il est convenu, — Que Ron McKinnon soit élu président du Comité.

Ron McKinnon assume la présidence.

Conformément à la motion adoptée par la Chambre des communes le lundi 27 janvier 2020, le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de Robert Kitchen, il est convenu, — Que Matt Jeneroux soit élu premier vice-président du Comité.

Len Webber propose, — Que Don Davies soit élu second vice-président du Comité.

Matt Jeneroux propose, — Que Luc Thériault soit élu second vice-président du Comité.

Conformément à l'article 106(3) du Règlement, l'élection se fait par scrutin secret.

Le greffier ayant terminé le dépouillement des votes, Luc Thériault est déclaré dûment élu second vice-président du Comité.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de Darren Fisher, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Sur motion de Darren Fisher, il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé de cinq membres, à savoir le président et un député pour chacun des partis reconnus; que le sous-comité travaille dans un esprit de collaboration.

Motion

Darren Fisher propose, — Que le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins quatre membres sont présents, dont un membre de l'opposition et un membre du gouvernement, mais lors des déplacements à l'extérieur de la Cité parlementaire, que la réunion puisse commencer après 15 minutes, peu importe quels membres sont présents.

Amendement

Don Davies propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « un membre de l'opposition et un membre du gouvernement », des mots « deux membres de l'opposition et deux membres du gouvernement ».

Après débat, l'amendement de Don Davies est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins quatre membres sont présents, dont deux membres de l'opposition et deux membres du gouvernement, mais lors des déplacements à l'extérieur de la Cité parlementaire, que la réunion puisse commencer après 15 minutes, peu importe quels membres sont présents.

Sur motion de Darren Fisher, il est convenu, — Que 10 minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, le temps alloué à la première ronde de questions soit de six minutes pour le premier intervenant de chaque parti, dans l'ordre qui suit : Parti conservateur, Parti libéral, Bloc québécois, Nouveau Parti démocratique; pour la deuxième ronde de questions et les rondes subséquentes, que l’ordre et le temps alloué à chaque intervenant soient comme suit : Parti conservateur, cinq minutes, Parti libéral, cinq minutes, Parti conservateur, cinq minutes, Parti libéral, cinq minutes, Bloc québécois, deux minutes et demie, Nouveau Parti démocratique, deux minutes et demie.

Sur motion de Darren Fisher, il est convenu, — Que seul le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité les documents, et ce, seulement lorsque ces documents sont dans les deux langues officielles; qu’il avise tous les témoins de cette exigence à l’avance.

Sur motion de Darren Fisher, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Sur motion de Darren Fisher, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme; pourvu que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.

Sur motion de Darren Fisher, il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux réunions à huis clos et qu'une autre personne de chaque bureau des agents supérieurs de la Chambre soit autorisée à être présente.

Sur motion de Darren Fisher, il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque réunion à huis clos pour consultation par les membres du Comité ou un membre de leur personnel de bureau.

Sur motion de Darren Fisher, il est convenu, — Qu’un préavis de 48 heures, interprété comme deux nuitées, soit requis avant que le Comité soit saisi d’une motion de fond qui ne porte pas directement sur l’affaire que le Comité étudie à ce moment, pourvu que (1) l’avis de motion soit transmis au greffier du Comité au plus tard à 16 heures du lundi au vendredi, que (2) l’avis de motion soit distribué aux membres dans les deux langues officielles par le greffier, et ce, le jour même de la réception dudit avis, lorsque celui-ci a été reçu avant l’heure limite, et que (3) les avis de motions transmis après l’heure limite ou durant une journée non-ouvrable soient réputés avoir été reçus lors du prochain jour ouvrable; qu'aucune motion de fond ne puisse être proposée durant les réunions à l'extérieur de la Cité parlementaire.

À 16 h 27, la réunion est suspendue.

À 16 h 30, la réunion reprend.

Ministère de la Santé
• Stephen Lucas, sous-ministre
Agence de la santé publique du Canada
• Tina Namiesniowski, présidente
• Theresa Tam, administratrice en chef de la santé publique
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 27 janvier 2020, le Comité entreprend la séance d'information sur la réponse canadienne à l'éclosion du coronavirus.

Motion

Sonia Sidhu propose, — Que le comité poursuivre la séance d'information le lundi 3 février et le mercredi 5 février 2020 de la semaine prochaine, réunions auxquelles seront convoqués des témoins de l'Agence des services frontaliers du Canada, du ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile, du ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement, du ministère de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté, du ministère de la Défense nationale et du ministère des Transports, de même que d'autres témoins suggérés par l'opposition.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Tina Namiesniowski fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Il est convenu, — Que le Comité repousse l’heure de fin prévue de la réunion afin de poursuivre l’interrogation des témoins.

Il est convenu, — Que le président collabore avec le greffier pour organiser la comparution d’autres témoins lors des prochaines séances d’information sur la réponse du Canada à l’épidémie de coronavirus, si des demandes en ce sens sont soumises au président ou si des listes de témoins sont envoyées au greffier par les partis.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l’examen de motions de régie interne supplémentaires ait lieu lors de la réunion ordinaire du lundi 3 février 2020.

Sur motion de Matt Jeneroux, il est convenu, — Que, si les services sont disponibles, les réunions portant sur la réponse canadienne à l'éclosion du coronavirus soient télévisées.

À 18 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Marc-Olivier Girard