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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 2
Le lundi 3 février 2020, 15 h 29 à 17 h 34
Télévisée
Présidence
Ron McKinnon, président (Libéral)

• Martin Champoux remplace Luc Thériault (Bloc Québécois)
• Pierre Paul-Hus remplace Matt Jeneroux (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Sonya Norris, analyste
• Karin Phillips, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 9 300 $, pour la séance d'information sur la réponse canadienne à l'éclosion du coronavirus, soit adopté.

Sur motion de Don Davies, il est convenu, — Que toutes les demandes de comparution devant le Comité soient envoyées aux membres du Comité.

Sur motion de Don Davies, il est convenu, — Que, chaque fois qu’un ministre comparaît devant le Comité, tout soit mis en œuvre pour que la réunion soit télévisée.

Sur motion de Don Davies, il est convenu, — Que le Comité puisse siéger à huis clos uniquement aux fins suivantes :

a) l’étude d’un projet de rapport;

b) les séances d’information sur des questions de sécurité nationale;

c) la sélection de témoins;

d) pour toute autre raison, à condition d’avoir le consentement unanime du Comité;

Que tous les votes ayant lieu à huis clos, à l’exception des votes concernant l’étude de projets de rapports, soient consignés dans le procès-verbal, y compris le vote individuel de chacun des députés lorsqu’un vote par appel nominal est demandé;

Que toute motion visant à ce qu’une séance se fasse à huis clos puisse être débattue et modifiée.

À 15 h 37, la réunion est suspendue.

À 15 h 38, la réunion reprend.

Agence des services frontaliers du Canada
• Paul MacKinnon, premier vice-président
• Denis Vinette, vice-président, Direction générale des voyageurs
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Heather Jeffrey, sous-ministre adjointe, Consulaire, Sécurité et gestion des urgences
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Patrick Tanguy, sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion des urgences et des programmes
Ministère des Transports
• Aaron McCrorie, sous-ministre adjoint associé, Sécurité et sûreté
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 27 janvier 2020 et la motion adoptée par le Comité le mercredi 29 janvier 2020, le Comité reprend une séance d'information sur la réponse canadienne à l'éclosion du coronavirus.

Paul MacKinnon, Heather Jeffrey, Patrick Tanguy et Aaron McCrorie font des déclarations et, avec Denis Vinette, répondent aux questions.

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Jacques