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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 4
Le jeudi 12 mars 2020, 15 h 31 à 17 h 35
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Laura Blackmore, analyste
• Lucie Lecomte, analyste
Statistique Canada
• Anil Arora, statisticien en chef du Canada
• Lynn Barr-Telford, statisticienne en chef adjointe, Secteur de la statistique sociale, de la santé et du travail
• Stéphane Dufour, statisticien en chef adjoint, Secteur du recensement, des services régionaux et des opérations
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 20 février 2020, le Comité reprend son étude du dénombrement des ayants droit.

Anil Arora fait une déclaration et, avec Stéphane Dufour, répond aux questions.

À 17 h 12, la réunion est suspendue.

À 17 h 18, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 12 mars 2020 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que MM. Darius Bossé, Mark Power, Rob Grant, Stephen Thompson et Russell Copeman soient invités à témoigner devant le Comité, le mardi 24 mars 2020, dans le cadre de l’étude du dénombrement des ayants droit;

2. Que les mémoires relatifs à l’étude du dénombrement des ayants droit soient remis au greffier du Comité au plus tard le vendredi 20 mars 2020, à midi;

3. Que le Comité examine un projet de rapport sur le dénombrement des ayants droit le jeudi 26 mars;

4. Que, dans le cadre de l’étude de la protection des minorités linguistiques, les membres du Comité transmettent leur liste de témoins suggérés au greffier du Comité d’ici midi le vendredi 20 mars 2020, à midi.

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte