Passer au contenu Début du contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 5
Le mardi 10 mars 2020, 15 h 30 à 17 h 32
Télévisée
Présidence
Vance Badawey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Daniel Farrelly, analyste
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité observe un moment de silence pour l'anniversaire d'écrasement de l’avion d’Ethiopian Airlines.

Motion

Todd Doherty propose, — Que les travaux du Comité du 12 mars prévus de 17 h à 17 h 30 se déroulent de 17 h 30 à 18 h.

Il s'élève un débat.

Amendement

Chris Bittle propose, — Que les travaux du Comité se déroulent plutôt de 17 h 30 à 17 h 45.

Après débat, l'amendement de Chris Bittle est mis aux voix et rejeté.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À titre personnel
• Sylvain Alarie, ingénieur
• Gilles Primeau, ingénieur
• Jodi Diamant, ingénieure en chef, Navigabilité et certification, Pratt & Whitney Canada
Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports
• Kathleen Fox, présidente
• Natacha Van Themsche, directrice, Enquêtes aéronautiques
Association des industries aérospatiales du Canada
• Jim Quick, président et chef de la direction
Bell Textron Canada limitée
• Michael Deer, spécialiste de la navigabilité
Longview Aviation Capital Corp.
• David Curtis, président et chef de la direction, Viking Air Limited
• Steven Bruce, directeur, Conception et certification, Viking Air Limited
• David Joseph Watson, gérant, Navigabilité et sécurité aérienne, De Havilland Aircraft of Canada Limited
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 20 février 2020, le Comité reprend son étude du processus de certification des aéronefs.

Kathleen Fox, Sylvain Alarie et Gilles Primeau font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 35, la réunion est suspendue.

À 16 h 43, la réunion reprend.

Jim Quick, Michael Deer, Jodi Diamant et David Curtis font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Bosc