ETHI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Il est convenu, — Que le Comité invite le Légiste et conseiller parlementaire à témoigner le lundi 12 avril 2021 pour discuter des questions découlant de la motion du jeudi 25 mars 2021 de la Chambre.
L'honorable Bill Blair et l'honorable David Lametti font chacun une déclaration et répondent aux questions.
Brenda Lucki répond aux questions avec André Boileau.
À 13 h 11, la réunion est suspendue.
À 13 h 16, la réunion reprend.
Philippe Dufresne fait une déclaration d'ouverture et répond aux questions.
Charlie Angus propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.
La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : Charlie Angus, Han Dong, Greg Fergus, Patricia Lattanzio, Brenda Shanahan, Francesco Sorbara — 6;
CONTRE : Michael Barrett, Colin Carrie, Rhéal Éloi Fortin, Jacques Gourde — 4.
À 14 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,