SMEM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

NUMÉRO 003

2^e SESSION

43^e LÉGISLATURE

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 11 mars 2021

[Enregistrement électronique]

(1330)

[Traduction]

La présidente (L’hon. Ginette Petitpas Taylor (Moncton—Riverview—Dieppe, Lib.)):

Bonjour à tous.

La séance est ouverte. Bienvenue à la troisième séance du Sous-comité des affaires émanant des députés. Je vous remercie de vous être joints à nous aujourd'hui.

Je vais offrir des salutations particulières à M. Charlie Angus, qui remplace un membre du Comité aujourd'hui. Nous sommes heureux de vous accueillir parmi nous.

Conformément au paragraphe 91.1(1) du Règlement, nous nous réunissons pour examiner les affaires inscrites à l'ordre de priorité le 22 février 2021 afin de décider si elles peuvent faire l'objet d'un vote.

À la suite de l'ordre adopté par la Chambre des communes le 25 janvier 2021, le Sous-comité tient des séances hybrides ou des webinaires, ce qui signifie que les députés peuvent participer en personne ou par vidéoconférence et que les membres du personnel peuvent suivre la réunion sur Zoom en tant que participants non actifs.

Comme aucun membre du Comité ne se trouve dans la salle de réunion, je ne vais pas passer en revue les exigences relatives à la salle de réunion. En ce qui concerne les députés qui participent à la séance virtuellement, vous pouvez vous exprimer dans la langue officielle de votre choix. Au bas de votre écran, vous avez la possibilité de choisir le parquet, l'audio en français ou l'audio en anglais.

Nous pouvons maintenant passer à l'examen des affaires récemment inscrites à l'ordre de priorité. Nous pouvons passer en revue chaque affaire ou, si quelqu'un veut discuter de certaines affaires, nous pouvons les présenter. S'il n'y a pas de questions, nous pourrions peut-être procéder par consentement unanime.

Je vais demander aux membres du Comité s'il y a des projets de loi qui posent des problèmes ou des enjeux dont les membres veulent discuter.

[Français]

Mme Christine Normandin (Saint-Jean, BQ):

Nous considérons que tous les projets de loi peuvent faire l'objet d'un vote.

La présidente:

C'est bien.

[Traduction]

Si vous n'avez pas d'autres observations à formuler, nous pouvons proposer, par consentement unanime, qu'il soit convenu que toutes les affaires inscrites à l'ordre de priorité le 22 février 2021 puissent toujours faire l'objet d'un vote.

Êtes-vous tous d'accord?

Des députés: D'accord.

La présidente:

C'était là les travaux prévus pour aujourd'hui. Je pense que nous avons battu un record en mettant fin à la séance en moins de cinq minutes.

Je vous remercie tous de vous être joints à nous aujourd'hui. Nous vous reverrons au cours de la période des questions.