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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 53
Le mercredi 8 mars 2023, 17 h 2 à 18 h 37
Huis clos
Présidence
Salma Zahid, présidente (Libéral)

• Mario Simard remplace Alexis Brunelle-Duceppe (Bloc Québécois)
• Marilyn Gladu remplace L’hon. Michelle Rempel Garner (Conservateur)
• Colin Carrie remplace L’hon. Michelle Rempel Garner (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Julie Béchard, analyste
• Philippe Antoine Gagnon, analyste
• Andrea Garland, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, le ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté et les hauts fonctionnaires soient invités à comparaître au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 lors d’une réunion et au sujet du Budget principal des dépenses 2023-2024 lors d’une réunion.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne le calendrier prospectif du Comité, celui-ci accorde la priorité à ses travaux de la manière suivante : législation, comparutions de ministres, l’étude sur les Conditions dans lesquelles se trouvent les demandeurs d'asile, et tous les autres travaux.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 28 octobre 2022, le Comité reprend son étude des conditions dans lesquelles se trouvent les demandeurs d'asile.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 18 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Christine Holke