ENVI Réunion de comité

    Honorables membres du Comité, je constate qu'il y a quorum.

    Conformément à l'article 106(3)a) du Règlement, en tant que greffier du Comité, je vais présider à l'élection à la présidence et aux vice-présidences.

    Je dois informer les membres que le greffier du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion, il ne peut entendre des rappels au Règlement ni participer au débat.

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence. Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

     Je suis prêt à recevoir des motions pour la présidence.

    J'aimerais proposer la candidature d'Angelo Iacono à la présidence.

    M. Fanjoy propose que M. Iacono soit élu président du Comité.

    Y a‑t‑il d'autres motions?

    (La motion est adoptée.)

     Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Iacono dûment élu président du Comité.

    Monsieur Iacono, je vous invite à prendre le fauteuil.

    Bonjour. Je vous remercie de votre soutien indéfectible. J'ai hâte de collaborer avec vous et de faire de ce comité un comité joyeux et productif.

    Je vous prie de me dire quand je dois lever le marteau.

    C'est à la fin, monsieur.

    Voulez-vous procéder à l'élection des vice-présidents?

    Oui.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président.

    Allez‑y, monsieur Leslie.

    Merci.

    J'aimerais proposer la candidature d'Ellis Ross au poste de premier vice-président.

    Il est proposé par M. Leslie que M. Ross soit élu premier vice-président du Comité.

    Y a‑t‑il d'autres motions?

    (La motion est adoptée.)

     Le greffier: Je déclare M. Ross dûment élu premier vice-président du Comité.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le second vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un parti autre que celui de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le second vice-président.

    Bonjour.

    J'aimerais proposer Patrick Bonin, du Bloc québécois, au poste de deuxième vice-président.

    Il est proposé par M. St‑Pierre que M. Bonin soit élu second vice-président du Comité. Plaît-il au Comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare M. Bonin dûment élu deuxième vice-président du Comité.

    Des députés: Bravo!

    Félicitations aux vice-présidents et à tous les députés qui ont été choisis pour siéger à ce comité.

    Nous allons maintenant passer aux travaux du Comité et à l'adoption des motions de régie interne.

    Merci.

    Je crois comprendre que je dois les lire une à la fois et que nous les mettrons aux voix une à une. Est‑ce bien cela?

    C'est la pratique habituelle.

    Parfait.

    La première concerne le service d'analystes.

    Allez‑y, monsieur Leslie.

    Avant d'aller plus loin, je crois que toutes ces motions ont été distribuées aux membres avant la réunion. Nous pourrions peut-être nous abstenir de lire chaque motion individuellement et simplement les adopter par consentement unanime.

    Vous avez une belle voix, cela dit.

    Vous m'en voyez ravie.

    Si les députés souhaitent adopter toutes les motions de régie interne, c'est très bien, mais nous devons les lire aux fins du compte rendu.

    Le comité de l'industrie ne les a pas lues ce matin. C'est pourquoi je voudrais suivre ce précédent. Nous avons tous pu partir beaucoup plus tôt.

    Y a‑t‑il consentement unanime de tous les membres, puisque ces motions vous ont été distribuées par courriel?

    Dans ce cas, qu'il en soit ainsi.

    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

     Le président: S'il n'y a pas d'autres points à l'ordre du jour, nous pouvons lever la séance.

    Allez‑y, monsieur Bonin.

     Monsieur le président, je pense que les motions de régie interne sont terminées. J'aimerais donc déposer un avis de motion.

    Oui, vous pouvez le déposer.

    Merci.

    J'aimerais donner avis de la motion suivante:

    Très bien, votre avis de motion est noté.

    On peut donc procéder à l'ajournement de cette réunion.

    Allez‑y, monsieur Leslie.

    J'ai remplacé une collègue au Comité permanent de l'industrie et de la technologie ce matin. C'est donc tout frais dans mon esprit. Les analystes se sont présentées à ce comité. Il serait peut-être sage pour nous tous d'entendre ce que la Bibliothèque du Parlement et nos merveilleux analystes feront pour nous au comité de l'environnement.

    Merci.

    Je vous souhaite la bienvenue. Vous pourriez peut-être nous parler de votre rôle au sein de ce comité.

    Certainement. Merci.

    Je m'appelle Sarah Yakobowski. Je suis l'une de vos analystes. Je suis attachée à ce comité depuis 2017. Nous serons là pour vous appuyer grâce à divers produits de recherche pendant toutes vos études.

    Moi aussi, je suis analyste à la Bibliothèque du Parlement.

     Je m'appelle Alison Clegg. Je travaille pour ce comité depuis 2017 également.

    Nous allons envoyer un courriel à l'ensemble du Comité plus tard aujourd'hui — c'est la greffière qui l'enverra — pour vous fournir de plus amples renseignements sur les services que nous pouvons vous offrir. Nous sommes prêtes à appuyer le Comité et à répondre aux demandes individuelles des parlementaires qui en font partie. Vous pouvez communiquer avec nous n'importe quand.

    Merci, mesdames Yakobowski et Clegg.

    Quelqu'un a‑t‑il des questions à leur poser?

    Parfait.

    Pouvons-nous lever la séance?

    Monsieur Bonin, la parole est à vous.

     Monsieur le président, avant de procéder à l'ajournement, j'aimerais déposer une motion à des fins de discussion. J'aurais un bref préambule.

    Des travaux ont été effectués lors de la précédente législature au sujet, entre autres, d'études de répercussions climatiques et environnementales liées au système financier canadien. À ma connaissance, la compilation des informations relatives à l'étude n'a pas été terminée, compilée et présentée par les analystes. Ainsi, si ces informations ne sont pas disponibles, j'aimerais qu'on puisse débattre de la motion suivante:

    J'ouvre le débat.

    Allez‑y, monsieur Leslie.

    Merci, monsieur le président.

    Par souci de clarté, nous en sommes aux affaires du Comité, et il serait acceptable de débattre de cette motion à ce moment‑ci, n'est‑ce pas?

    Oui, en effet.

    Je siégeais au Comité la dernière fois et je me souviens de cette étude. Nous avions compilé les déclarations des témoins et les renseignements recueillis qui devaient se trouver dans la documentation du Comité à la dernière législature. À mon avis, il serait raisonnable que les députés y aient accès.

    Je ne sais pas si nous voulons commencer notre été en demandant aux analystes de faire ce travail de compilation, étant donné ce qui a été fait à la dernière législature. Cette étude n'était pas terminée, mais je pense qu'il serait raisonnable que toute l'information déjà recueillie soit rassemblée dans la documentation virtuelle du Comité, si le Comité le veut bien, pour que les députés puissent en prendre connaissance au cours de l'été.

    Je ne voudrais pas que les analystes passent trop de temps à préparer une ébauche de rapport sans qu'une motion en ce sens n'ait été adoptée au préalable au cours de la présente législature, pour leur enjoindre de le faire.

    Y a‑t‑il d'autres observations?

    Monsieur le président, pourrions-nous relire la motion présentée, afin de bien comprendre ce qui y est demandé?

    Pourriez-vous relire votre motion?

    Volontiers. Elle va comme suit:

    Y a‑t‑il des commentaires?

    Allez‑y, monsieur Leslie.

    Merci, monsieur le président.

    Je tiens à préciser que selon mon interprétation, les documents en question existent déjà. Les analystes les auraient. Il s'agirait seulement de les diffuser, probablement au moyen de la documentation électronique, parce qu'il y a probablement beaucoup de documents là‑dedans.

    Je demanderais simplement à l'analyste ou à la greffière de nous dire si mon interprétation est bonne: ce n'est rien de nouveau. Il suffirait de dire: « Voilà toute l'information compilée. Elle se trouve dans tel dossier. Allez y jeter un coup d'œil si vous le voulez. » Est‑ce que je comprends bien le sens de la motion?

     Une voix: Oui.

    Si personne ne souhaite en débattre, nous pouvons passer au vote. Y a‑t‑il consentement unanime ou...

    (La motion est adoptée. [ Voir le Procès-verbal ])

     Le président: Plaît‑il au Comité de lever la séance?

    La séance est levée. Merci.