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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 2
Le mardi 16 septembre 2025, 11 h 3 à 12 h 39
Télévisée
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
Bureau du directeur parlementaire du budget
• Jason Jacques, directeur parlementaire du budget par intérim
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d'information avec le directeur parlementaire du budget par intérim.

Jason Jacques fait une déclaration et répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que soit laissée la discrétion à la présidence de même qu’au greffier pour l’ordre du jour des réunions du Comité prévues le mardi 25 et jeudi 27 septembre 2025.

Il est convenu, — Que, lorsque les fonctionnaires d'un ministère comparaissent devant le Comité pour discuter de crédits budgétaires, le ou la dirigeant(e) principal(e) des dépenses soit également invité(e) à comparaître.

Il est convenu, — Que, lorsque des témoins s’engagent, pendant une réunion du Comité, à fournir plus tard une réponse aux questions ou à obtenir des renseignements supplémentaires, ils aient trois semaines pour répondre par écrit au Comité, et que, si cette réponse n’est pas fournie dans les délais prévus, le Comité invite l’agent responsable à comparaître pour fournir des explications.

À 12 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard