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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Loi sur le statut de l’artiste et son impact sur l'amélioration des conditions minimales de travail des artistes

Réunion 13 Mercredi 30 mars 2022
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Fonds de réduction des émissions – programme côtier et infracôtier

Réunion 14 Mercredi 30 mars 2022
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Analyse des menaces ayant une incidence au Canada et l'état de préparation opérationnelle des Forces armées canadiennes à faire face à ces menaces

Réunion 14 Mercredi 30 mars 2022
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 13 Mercredi 30 mars 2022
LANG Comité permanent des langues officielles

Immigration francophone au Canada et au Québec

Réunion 13 Mercredi 30 mars 2022
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Équité dans les services offerts aux vétérans : francophones et anglophones, hommes et femmes, et communauté LGBTQ+

Réunion 9 Mardi 29 mars 2022
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Intégrité du site de Juno Beach

Réunion 9 Mardi 29 mars 2022
DEDC Comité mixte spécial sur la déclaration de situation de crise

Examen de l’exercice des attributions découlant d’une déclaration de situation de crise en vigueur du lundi 14 février 2022 au mercredi 23 février 2022

Réunion 3 Mardi 29 mars 2022
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Stratégie nationale de construction navale

Réunion 11 Mardi 29 mars 2022
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Projets d'approvisionnement en défense aérienne

Réunion 11 Mardi 29 mars 2022
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