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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information avec le Programme Alimentaire Mondial

Début de l'activité Lundi 7 février 2022
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation actuelle des droits de la personne en Iran

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Résultats différentiels dans les décisions d'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Lettres de mandat de la ministre des Affaires étrangères et du ministre du Développement international

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Lettres de mandat des ministres

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
HESA Comité permanent de la santé

Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la COVID-19

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Reconnaissance des champions des droits internationaux de la personne

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Loi sur le statut de l’artiste et son impact sur l'amélioration des conditions minimales de travail des artistes

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur les organisations internationales des droits de la personne

Début de l'activité Lundi 7 février 2022
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Impact de l'acquisition de Shaw Communications par Rogers Communications Inc. sur les nouvelles locales

Début de l'étude Vendredi 4 février 2022
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