Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :

Comité	Rapport	Évènement	Date
LANG	Rapport 1 - Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 1	Lundi 15 septembre 2003
OGGO	Rapport 5 - Questions relatives au bureau du Commissaire à la protection de la vie privée Détails de l'étude	Rapport 5 présenté à la Chambre	Lundi 15 septembre 2003
PACC	Rapport 12 - Comptes publics du Canada 2001-2002 Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 12	Lundi 15 septembre 2003
PACC	Rapport 9 - Étude des conclusions contenues dans le Chapitre 10 du Rapport du vérificateur général de septembre 1998 Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 9	Lundi 15 septembre 2003
PACC	Rapport 10 - Rapport de la vérificatrice générale du Canada daté du 8 mai 2002, au ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, sur trois contrats attribués à Groupaction Communications Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 10	Lundi 15 septembre 2003
TRAN	Rapport 2 - UNE INDUSTRIE EN CRISE : COMMENT PRÉSERVER LA VIABILITÉ DE l'INDUSTRIE CANADIENNE DU TRANSPORT AÉRIEN Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 2	Lundi 15 septembre 2003
FINA	Rapport 5 - Projet de loi C-212, Loi concernant les frais d'utilisation Détails de l'étude	Rapport 5 présenté à la Chambre	Vendredi 13 juin 2003
HAFF	Rapport 40 - Code de déontologie Détails de l'étude	Rapport 40 présenté à la Chambre	Vendredi 13 juin 2003
HEAL	Rapport 4 - INSULINES ANIMALES : DISPONIBILITÉ POUR LES DIABÉTIQUES Détails de l'étude	Rapport 4 présenté à la Chambre	Vendredi 13 juin 2003
LANG	Rapport 8 - La production audiovisuelle francophone en milieu minoritaire Détails de l'étude	Rapport 8 présenté à la Chambre	Vendredi 13 juin 2003

Haut de la page