Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :

Comité	Rapport	Évènement	Date
REGS	Rapport 1 - Examen des textes réglementaires Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Mardi 22 mars 2016
INAN	Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 3c sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême- Arctique et crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Affaires indiennes et du Nord canadien Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Lundi 21 mars 2016
JUST	Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 1c sous la rubrique Bureau du directeur des poursuites pénales et crédits 1c et 5c sous la rubrique Justice Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Lundi 21 mars 2016
FEWO	Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 1c et 5c sous la rubrique Bureau de la coordonnatrice de la situation de la femme Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Vendredi 11 mars 2016
FEWO	Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bureau de la coordonnatrice de la situation de la femme Détails de l'étude	Rapport 2 présenté à la Chambre	Vendredi 11 mars 2016
FINA	Rapport 2 - Rapport final du Comité permanent des finances de la Chambre des communes sur ses consultations prébudgétaires 2016 Détails de l'étude	Rapport 2 présenté à la Chambre	Vendredi 11 mars 2016
FOPO	Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits1c, 5c et 10c sous la rubrique Pêches et Océans Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Vendredi 11 mars 2016
OGGO	Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 1c sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1c sous la rubrique Conseil privé, crédits 1c et 20c sous la rubique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédits 1c et 5c sous la rubique Services partagés Canada, crédits 1c et 5c sous la rubique Travaux publics et Services gouvernementaux Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Vendredi 11 mars 2016
AGRI	Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Jeudi 10 mars 2016
TRAN	Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Transports et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc. Détails de l'étude	Rapport 2 présenté à la Chambre	Jeudi 10 mars 2016

Haut de la page