Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

 Réunion 51 Vendredi 18 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant certaines déclarations de la ministre de la Coopération internationale

 Réunion 51 Vendredi 18 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant le refus du gouvernement de fournir à la Chambre tous les documents qu'il avait reçu l'ordre de produire

 Réunion 51 Vendredi 18 mars 2011
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Location d'hélicoptères MI-17

 Début de l'étude Vendredi 18 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

 Réunion 50 Jeudi 17 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant le refus du gouvernement de fournir à la Chambre tous les documents qu'il avait reçu l'ordre de produire

 Réunion 50 Jeudi 17 mars 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation au Soudan

 Début de l'activité Jeudi 17 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

 Réunion 49 Mercredi 16 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant la divulgation prématurée, le 18 novembre 2010, d’un projet de rapport confidentiel sur les consultations prébudgétaires du Comité permanent des finances par un employé de la députée de Saskatoon—Rosetown—Biggar.

Réunion 49 Mercredi 16 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant le refus du gouvernement de fournir à la Chambre tous les documents qu'il avait reçu l'ordre de produire

 Réunion 49 Mercredi 16 mars 2011
Haut de la page