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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SMIP Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes

Rapport 5 - Vote électronique

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
SPER Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Rapport 5 - À l'écoute des canadiens: une première vision de l'avenir du programme de prestations d'invalidité du régime de pensions du Canada

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
SRID Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 8 - LE VIH-SIDA ET LA CATASTROPHE HUMANITAIRE EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE

Rapport 8 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
SVET Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Rapport 3 - Honorer notre engagement : assurer aux anciens combattants des soins de longue durée de qualité

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 38 - Projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (conseiller sénatorial en éthique et commissaire à l'éthique) et certaines lois en conséquence

Rapport 38 présenté à la Chambre Mercredi 11 juin 2003
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 2 - NOTRE SOUVERAINETÉ CULTURELLE Le deuxième siècle de la radiodiffusion canadienne

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 11 juin 2003
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 3 - Projet de loi C-32, Loi modifiant le Code criminel et d'autres lois

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 11 juin 2003
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 4 - Projet de loi C-205, Loi modifiant la Loi sur les textes réglementaires (procédure d'annulation des textes réglementaires)

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 11 juin 2003
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Rapport 5 - Concernant le paragraphe 104(2) du Règlement

Rapport 5 présenté à la Chambre Mardi 10 juin 2003
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 37 - Liste des membres

Rapport 37 présenté à la Chambre Mardi 10 juin 2003

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