Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :

Comité	Rapport	Évènement	Date
NDDN	Rapport 5 - La disponibilité opérationnelle des Forces canadiennes Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 5	Lundi 15 avril 2013
PACP	Rapport 10 - Le chapitre 1, Le Plan d'action économique du Canada, du rapport d'automne 2011 du vérificateur général du Canada Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 10	Lundi 15 avril 2013
HUMA	Rapport 9 - Pénuries de main-d'oeuvre et de compétences au Canada : solutions aux défis actuels et futurs Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 9	Jeudi 28 mars 2013
JUST	Rapport 21 - Projet de loi C-394, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur la défense nationale (recrutement par des organisations criminelles) Détails de l'étude	Rapport 21 présenté à la Chambre	Jeudi 28 mars 2013
PROC	Rapport 46 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents Détails de l'étude	Rapport 46 présenté à la Chambre	Jeudi 28 mars 2013
PROC	Rapport 47 - Affaires émanant des députés Détails de l'étude	Rapport 47 présenté à la Chambre	Jeudi 28 mars 2013
PROC	Rapport 46 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents Détails de l'étude	Rapport 46 adopté par la Chambre	Jeudi 28 mars 2013
CHPC	Rapport 8 - État de l’entraînement amateur au Canada Détails de l'étude	Rapport 8 présenté à la Chambre	Mercredi 27 mars 2013
CHPC	Rapport 9 - Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN Détails de l'étude	Rapport 9 présenté à la Chambre	Mercredi 27 mars 2013
FINA	Rapport 16 - Projet de loi C-48, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur la taxe d'accise, la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, la Loi sur la taxe sur les produits et services des premières nations et des textes connexes Détails de l'étude	Rapport 16 présenté à la Chambre	Mercredi 27 mars 2013

Haut de la page

Tous les travaux des comités

Préciser votre recherche

Par date, législature et session

Par comité

Par étude et activité

Par évènement