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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 20 - Examen du Bureau du vérificateur général du Canada par des pairs d'autres pays

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 24 novembre 2010
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 2 - L'arrêt du réacteur national de recherche universel et l'avenir de la production d'isotopes médicaux et de la recherche au Canada

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 24 novembre 2010
FINA Comité permanent des finances

Rapport 7 - Question de privilège

Rapport 7 présenté à la Chambre Mardi 23 novembre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 22 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 22 présenté à la Chambre Mardi 23 novembre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 22 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 22 adopté par la Chambre Mardi 23 novembre 2010
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédit 10b sous la rubrique PARLEMENT

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 22 novembre 2010
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 8 - Nomination par décret de Susan O'Sullivan au poste de ombudsman fédérale des victimes d'actes criminels

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 22 novembre 2010
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 7 - La relève agricole : l'avenir de l'agriculture

Rapport 7 présenté à la Chambre Vendredi 19 novembre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 21 - Sélection des membres du Comité législatif C-32

Rapport 21 présenté à la Chambre Jeudi 18 novembre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 21 - Sélection des membres du Comité législatif C-32

Rapport 21 adopté par la Chambre Jeudi 18 novembre 2010

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