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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HESA Comité permanent de la santé

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 1c, 5c, 10c et 25c sous la rubrique SANTÉ

Réunion 55 Jeudi 10 mars 2011
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédit 5c sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 5c, 35c, 50c, 60c, 65c, 70c, 80c, 95c et 105c sous la rubrique INDUSTRIE

Réunion 62 Jeudi 10 mars 2011
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport de la vérificatrice générale du Canada - La commissaire à l'intégrité du secteur public du Canada

Réunion 50 Jeudi 10 mars 2011
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 50 Jeudi 10 mars 2011
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Implications de la Loi sur l’immunité des États

Réunion 50 Jeudi 10 mars 2011
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Parlement 2020

Réunion 8 Jeudi 10 mars 2011
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 49 Jeudi 10 mars 2011
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Secteur de la pêche au crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec

Réunion 49 Jeudi 10 mars 2011
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 49 Jeudi 10 mars 2011
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Impact de l'abolition du formulaire long du recensement

Réunion 49 Jeudi 10 mars 2011
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