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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique

Réunion 31 Jeudi 12 juin 2008
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement

Réunion 4 Jeudi 12 juin 2008
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 41 Jeudi 12 juin 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 7, L'acquisition de bureaux loués du Rapport de mai 2006 du vérificateur général du Canada (Place Victoria)

Réunion 39 Jeudi 12 juin 2008
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 46 Jeudi 12 juin 2008
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Science et technologie au Canada

Réunion 46 Jeudi 12 juin 2008
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Décision d’Énergie atomique du Canada limitée et du gouvernement de mettre fin au projet de réacteurs MAPLE et ses conséquences quant à la fourniture d’isotopes

Réunion 38 Jeudi 12 juin 2008
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 49 Jeudi 12 juin 2008
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-219, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (déduction pour volontaires des services d'urgence)

Réunion 49 Jeudi 12 juin 2008
HESA Comité permanent de la santé

Surveillance post-commercialisation des produits pharmaceutiques

Réunion 36 Jeudi 12 juin 2008
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