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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie

Réunion 9 Vendredi 11 décembre 2020
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 16 Vendredi 11 décembre 2020
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Questions de conflits d'intérêts et de lobbying en relation avec les dépenses liées à la pandémie

Réunion 16 Vendredi 11 décembre 2020
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 13 Vendredi 11 décembre 2020
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2021

Réunion 13 Vendredi 11 décembre 2020
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 11 Vendredi 11 décembre 2020
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Accès à des services de santé mentale au sein des Forces armées canadiennes

Réunion 11 Vendredi 11 décembre 2020
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 13 Vendredi 11 décembre 2020
HESA Comité permanent de la santé

Lignes directrices du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés

Réunion 13 Vendredi 11 décembre 2020
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada (donneurs d’organes et de tissus)

Réunion 13 Vendredi 11 décembre 2020
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