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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 19 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 19 adopté par la Chambre Mercredi 20 octobre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 18 - Affaires émanant des députés

Rapport 18 adopté par la Chambre Mercredi 20 octobre 2010
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 5 - Règlements canadiens concernant les intérêts étrangers dans le secteur des télécommunications

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Lundi 18 octobre 2010
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 3 - Souveraineté du Canada dans l'Arctique

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Lundi 18 octobre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 17 - Élection des députés à la Chambre

Rapport 17 présenté à la Chambre Lundi 18 octobre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 17 - Élection des députés à la Chambre

Rapport 17 adopté par la Chambre Lundi 18 octobre 2010
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 1 - Situation à Droits et Démocratie

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Vendredi 8 octobre 2010
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 2 - Santé maternelle et infantile

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Vendredi 8 octobre 2010
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 1 - La nouvelle charte vivante des anciens combattants à l'heure de la mise au point

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Jeudi 7 octobre 2010
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 3 - Projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement)

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 7 octobre 2010

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