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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FINA Comité permanent des finances

Rapport 3 - Serviteur ou maître? Différentes façons de voir l'entreprise de prestation de services personnels

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Jeudi 7 octobre 2010
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 3 - Projet de loi S-2, Loi modifiant le Code criminel et d’autres lois

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 7 octobre 2010
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 6 - Promouvoir des solutions novatrices pour relever les défis des ressources humaines en santé

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Mercredi 6 octobre 2010
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 4 - La voie de l'avenir : Comment réagir aux taux élevés de tuberculose dans les réserves des premières nations et les collectivités inuites

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Mercredi 6 octobre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 16 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 16 présenté à la Chambre Mercredi 6 octobre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 16 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 16 adopté par la Chambre Mercredi 6 octobre 2010
FINA Comité permanent des finances

Rapport 6 - Projet de loi S-3, Loi mettant en oeuvre des conventions et des protocoles conclus entre le Canada et la Colombie, la Grèce et la Turquie en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu

Rapport 6 présenté à la Chambre Mardi 5 octobre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 15 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 15 présenté à la Chambre Vendredi 1 octobre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 15 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 15 adopté par la Chambre Vendredi 1 octobre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 14 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 14 présenté à la Chambre Jeudi 30 septembre 2010

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