Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 143 Mardi 11 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 5, Équiper les agentes et agents de la Gendarmerie royale du Canada, des Rapports du printemps 2019 du vérificateur général du Canada

Réunion 143 Mardi 11 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Héritage du Comité

Réunion 143 Mardi 11 juin 2019
FINA Comité permanent des finances

Objet du Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Agence du revenu du Canada, crédit 1 sous la rubrique Bureau du surintendant des institutions financières, crédits 1 et 5 sous la rubrique Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada et crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Finances

Début de l'étude Lundi 10 juin 2019
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Stratégie pour un gouvernement vert

Réunion 179 Lundi 10 juin 2019
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Embauche d’anciens combattants au sein de la fonction publique

Réunion 179 Lundi 10 juin 2019
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Séance d'information sur le Bulletin 2019 – Statut des recommandations de l'ombudsman des vétérans

Réunion 121 Lundi 10 juin 2019
SFIN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 17 Lundi 10 juin 2019
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Migration du homard et du crabe des neiges dans le Canada atlantique et les répercussions des changements à la taille de la carapace du homard

Réunion 150 Lundi 10 juin 2019
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Espèces aquatiques envahissantes

Réunion 150 Lundi 10 juin 2019
Haut de la page