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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Séance d'information sur le nouveau ministère Infrastructure Canada

Réunion 12 Mercredi 21 avril 2004
FINA Comité permanent des finances

Rapport du Gouverneur de la Banque du Canada sur la politique monétaire

Réunion 15 Mercredi 21 avril 2004
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Étude du rapport d'étape du Gouvernement sur la réforme du droit d'auteur

Réunion 8 Mercredi 21 avril 2004
JUST Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile

Travaux du Comité

Réunion 11 Mercredi 21 avril 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Étude sur la nomination des juges nommés par le gouvernement fédéral et la question du bilinguisme et de la dualité linguistique

Réunion 9 Mercredi 21 avril 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 29 Mercredi 21 avril 2004
SRID Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Élection du président

Réunion 1 Mercredi 21 avril 2004
SVET Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Séance d'information sur Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)

Réunion 2 Mercredi 21 avril 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 21 avril 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Séance d'information sur le nouveau ministère Infrastructure Canada

Début de l'activité Mercredi 21 avril 2004
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