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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SJUS Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 20 octobre 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 3 Mardi 20 octobre 2020
SFEW Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 20 octobre 2020
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Lettre de mandat du ministre

Début de l'étude Mardi 20 octobre 2020
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Véhicules zéro émission

Début de l'étude Mardi 20 octobre 2020
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Racisme systémique au sein des services policiers au Canada

Début de l'étude Mardi 20 octobre 2020
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des droits de la personne du peuple Ouïghours

Début de l'étude Mardi 20 octobre 2020
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable

Début de l'étude Lundi 19 octobre 2020
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 2 Lundi 19 octobre 2020
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 2 Lundi 19 octobre 2020
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