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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HESA Comité permanent de la santé

Élection du président

Réunion 1 Mardi 19 octobre 2004
PACP Comité permanent des comptes publics

Élection du président

Réunion 1 Mardi 19 octobre 2004
INDU Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie

Élection du président

Réunion 1 Mardi 19 octobre 2004
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Élection du président

Réunion 1 Mardi 19 octobre 2004
SNDD Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale et anciens combattants

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 19 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 3 Mardi 19 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Télédiffusion des délibérations des comités

Réunion 3 Mardi 19 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Réunion 3 Mardi 19 octobre 2004
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 19 octobre 2004
SFIN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 3 Mardi 19 octobre 2004
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