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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 19 octobre 2004
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 19 octobre 2004
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 19 octobre 2004
FINA Comité permanent des finances

Discussions portant sur des matières financières

Début de l'étude Mardi 19 octobre 2004
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 19 octobre 2004
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 19 octobre 2004
LIAI Comité de Liaison

Élection du Président et du vice-président.

Début de l'activité Mardi 19 octobre 2004
LIAI Comité de Liaison

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 19 octobre 2004
NDDN Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes

Début de l'étude Mardi 19 octobre 2004
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Projet de loi C-11, Loi prévoyant un mécanisme de dénonciation des actes répréhensibles et de protection de dénonciateurs dans le secteur public

Début de l'étude Mardi 19 octobre 2004
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