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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Élection des coprésidents

Début de l'activité Mardi 5 novembre 2013
SCHP Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 5 novembre 2013
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Mardi 5 novembre 2013
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 5 novembre 2013
SJUS Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 5 novembre 2013
SPRO Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 4 novembre 2013
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 2 Lundi 4 novembre 2013
STRA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 4 novembre 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 3 Lundi 4 novembre 2013
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Projet de loi C-8, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur, la Loi sur les marques de commerce et d'autres lois en conséquence

Réunion 2 Lundi 4 novembre 2013
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