Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FINA Comité permanent des finances

Rapport de la Banque du Canada sur la politique monétaire

Début de l'étude Jeudi 24 octobre 2013
FINA Comité permanent des finances

Perspectives économiques et financières

Début de l'étude Jeudi 24 octobre 2013
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 24 octobre 2013
SAAN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 24 octobre 2013
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 23 octobre 2013
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Examen de la partie XVII du Code criminel

Début de l'étude Mercredi 23 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection à la présidence

Réunion 1 Mardi 22 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Mardi 22 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 22 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 22 octobre 2013
Haut de la page