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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1c sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1c sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux et crédits 1c, 10c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor

Réunion 55 Mercredi 8 mars 2023
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 52 Mercredi 8 mars 2023
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Inflation du prix des aliments

Réunion 52 Mercredi 8 mars 2023
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Projet de loi C-244, Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur (diagnostic, entretien et réparation)

Rapport 9 adopté par la Chambre Mercredi 8 mars 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Ingérence étrangère dans les élections

Rapport 25 présenté à la Chambre Mercredi 8 mars 2023
LIAI Comité de liaison

Travaux du Comité

Réunion 5 Mercredi 8 mars 2023
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-295, Loi modifiant le Code criminel (négligence d’adultes vulnérables)

Début de l'étude Mercredi 8 mars 2023
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Séance d'information avec la secrétaire parlementaire du premier ministre de la Nouvelle-Galles du Sud

Début de l'activité Mercredi 8 mars 2023
LANG Comité permanent des langues officielles

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande de prolonger l'étude article-par-article du projet de loi C-13

Réunion 52 Mardi 7 mars 2023
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 55 Mardi 7 mars 2023
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