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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 31 adopté par la Chambre Lundi 27 mars 2023
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Réunion 55 Lundi 27 mars 2023
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Réunion 55 Lundi 27 mars 2023
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Réunion 55 Lundi 27 mars 2023
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Impact du nouveau contrat de réadaptation accordé par le ministère des Anciens Combattants sur le rôle des gestionnaires de cas et la qualité de la prestation des services

Réunion 42 Jeudi 23 mars 2023
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Stratégie nationale pour l'emploi des vétérans après le service

Réunion 42 Jeudi 23 mars 2023
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 54 Jeudi 23 mars 2023
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 9, Les vaccins contre la COVID-19, 2022 — Rapports 9 et 10 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 54 Jeudi 23 mars 2023
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Pratique sécuritaire du sport au Canada

Réunion 71 Jeudi 23 mars 2023
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Subventions aux combustibles fossiles

Réunion 54 Jeudi 23 mars 2023
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