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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Évaluation de la posture de sécurité du Canada par rapport à la Russie

Réunion 55 Mardi 7 février 2023
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 53 Mardi 7 février 2023
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Réunion 53 Mardi 7 février 2023
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Édition 2023 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire

Réunion 53 Mardi 7 février 2023
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 48 Mardi 7 février 2023
LANG Comité permanent des langues officielles

Projet de loi C-13, Loi modifiant la Loi sur les langues officielles, édictant la Loi sur l'usage du français au sein des entreprises privées de compétence fédérale et apportant des modifications connexes à d'autres lois

Réunion 48 Mardi 7 février 2023
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 56 Mardi 7 février 2023
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Objet du rapport du commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique intitulé « Le rapport Ng »

Réunion 56 Mardi 7 février 2023
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Objet du rapport du commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique intitulé « Le rapport Ng »

Réunion 56 Mardi 7 février 2023
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 51 Mardi 7 février 2023
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