Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), apportant des modifications connexes à la Loi sur les aliments et drogues et abrogeant la Loi sur la quasi-élimination du sulfonate de perfluorooctane

Réunion 45 Lundi 30 janvier 2023
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 47 Lundi 30 janvier 2023
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Femmes et filles dans le sport

Réunion 47 Lundi 30 janvier 2023
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Informatique quantique

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Lundi 30 janvier 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 21 présenté à la Chambre Lundi 30 janvier 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Délibérations hybrides

Rapport 20 présenté à la Chambre Lundi 30 janvier 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 21 adopté par la Chambre Lundi 30 janvier 2023
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 7, La cybersécurité des renseignements personnels dans le nuage, 2022 — Rapports 5 à 8 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Vendredi 27 janvier 2023
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier l'objet du rapport de la commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique intitulé « Le rapport Ng »

Début de l'activité Jeudi 26 janvier 2023
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Règlement sur la protection des passagers aériens

Réunion 49 Jeudi 26 janvier 2023
Haut de la page