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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 24 - Projet de loi C-71, Loi modifiant certaines lois et un règlement relatifs aux armes à feu

Rapport 24 présenté à la Chambre Lundi 18 juin 2018
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 23 - Projet de loi C-71, Loi modifiant certaines lois et un règlement relatifs aux armes à feu

Rapport 23 présenté à la Chambre Lundi 18 juin 2018
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 11 - Accroître les échanges commerciaux et les investissements avec certains pays de l’Asie Pacifique : rapport sur une mission d’étude à Singapour, en Malaisie et en Thaïlande

Rapport 11 présenté à la Chambre Jeudi 14 juin 2018
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 12 - La sécurité économique des femmes : assurer l'avenir de l'économie canadienne

Rapport 12 présenté à la Chambre Jeudi 14 juin 2018
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 65 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 65 présenté à la Chambre Jeudi 14 juin 2018
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 65 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 65 adopté par la Chambre Jeudi 14 juin 2018
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 25 - Mise à jour des projets d’infrastructure

Rapport 25 présenté à la Chambre Jeudi 14 juin 2018
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 15 - Une lutte mondiale : Appuyer les mesures contre le trafic sexuel en Asie du Sud

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Mercredi 13 juin 2018
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 41 - Rapport 2, Les centres d’appels — Agence du revenu du Canada, des Rapports de l’automne 2017 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 41 Mardi 12 juin 2018
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 21 - Projet de loi C-71, Loi modifiant certaines lois et un règlement relatifs aux armes à feu

Rapport 21 présenté à la Chambre Mardi 12 juin 2018

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