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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 3 - Une victoire pour la démocratie : Le 50e anniversaire de la révolution hongroise

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 21 juin 2006
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 3 - Une victoire pour la démocratie : Le 50e anniversaire de la révolution hongroise

Rapport 3 adopté par la Chambre Mercredi 21 juin 2006
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 7 - Droits concernant les biens immobiliers matrimoniaux dans les réserves

Rapport 7 présenté à la Chambre Mercredi 21 juin 2006
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 2 - Les défis auxquels est confronté le secteur manufacturier canadien

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 21 juin 2006
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 2 - Son Excellence Monsieur Abdou Diouf, secrétaire général de l'Organisation internationale de la Francophonie

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 21 juin 2006
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 3 - Mise en oeuvre de la budgétisation et l'affectation de crédits selon la comptabilité d'exercice

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 21 juin 2006
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6 - Le chapitre 5, La gestion des programmes destinés aux Premières nations du Rapport de mai 2006 du vérificateur général du Canada

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 21 juin 2006
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 7 - Le chapitre 8, Agence du revenu du Canada - Le recouvrement des impôts et des taxes impayés du Rapport de mai 2006 du vérificateur général du Canada

Rapport 7 présenté à la Chambre Mercredi 21 juin 2006
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 3 - Conclusions contenu dans le cinquième rapport

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 19 juin 2006
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Rapport 1 - Mandat et Quorum du Comité

Rapport 1 adopté par la Chambre Lundi 19 juin 2006

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