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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 5 - Traçabilité et étiquetage du poisson et des produits de la mer

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2022
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 10 - Projet de loi C-242, Loi modifiant la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (visas de résident temporaire pour les parents et les grands-parents)

Rapport 10 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2022
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 9 - Projet de loi C-242, Loi modifiant la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (visas de résident temporaire pour les parents et les grands-parents)

Rapport 9 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2022
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 5 - La protection des monuments dédiés aux vétérans canadiens

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 13 juin 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 5 - Certificat de nomination de Philippe Dufresne au poste de commissaire à la protection de la vie privée

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 13 juin 2022
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 3 - Participation de Taïwan à l'Organisation de l'aviation civile internationale

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 13 juin 2022
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 3 - Les répercussions de la COVID-19 sur le bien-être des aînés

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 13 juin 2022
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 3 - Les effets de la pénurie de logements sur les peuples autochtones au Canada

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 13 juin 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 10 - Projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (représentation électorale)

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 10 juin 2022
AFGH Comité spécial sur l'Afghanistan

Rapport 1 - Honorer l’héritage du Canada en Afghanistan : répondre à la crise humanitaire et amener les gens en lieu sûr

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 8 juin 2022

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