Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 67 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 67 présenté à la Chambre Lundi 16 septembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 67 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 67 adopté par la Chambre Lundi 16 septembre 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 12 - Modification de la Classification nationale des professions des pompiers

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Lundi 16 septembre 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Rapport 10 - La sécurité des partenariats de recherche des universités et des établissements de recherche canadiens avec des entités liées à la République populaire de Chine

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Lundi 16 septembre 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 10 - C’est le temps d’agir : Prévenir la traite des femmes, des filles et des personnes de diverses identités de genre au Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Mercredi 21 août 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 20 - Améliorer la résilience du secteur horticole canadien

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 12 - La pratique sécuritaire du sport au Canada

Rapport 12 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 20 - L'industrie hors-taxes au Canada

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 20 - Lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 25 - Promouvoir et encourager le bénévolat intergénérationnel

Rapport 25 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024

Haut de la page