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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 1 Jeudi 16 juin 2011
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Élection du président

Réunion 1 Jeudi 16 juin 2011
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 1 Jeudi 16 juin 2011
FINA Comité permanent des finances

Objet du projet de loi C-3, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget de 2011 mis à jour le 6 juin 2011

Début de l'étude Jeudi 16 juin 2011
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-2, Loi modifiant le Code criminel (mégaprocès)

Début de l'étude Jeudi 16 juin 2011
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 16 juin 2011
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Critères de sélection pour le commissaire de la Gendarmerie royale du Canada

Début de l'étude Jeudi 16 juin 2011
SFIN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 16 juin 2011
FINA Comité permanent des finances

Objet du projet de loi C-3, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget de 2011 mis à jour le 6 juin 2011

Réunion 2 Mercredi 15 juin 2011
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 1 Mercredi 15 juin 2011
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