Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :

Comité	Étude et activité	Évènement	Date
OGGO	Objet du Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes	Début de l'étude	Mardi 25 mai 2021
CIIT	Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier les droits compensateurs et antidumping sur les importations de bois d’œuvre canadien par les États-Unis	Début de l'activité	Mardi 25 mai 2021
FAAE	Séance d'information sur la situation actuelle en Israël, en Cisjordanie et à Gaza	Début de l'activité	Mardi 25 mai 2021
SAMA	Travaux du Comité	Début de l'activité	Vendredi 21 mai 2021
CIIT	Projet de loi C-216, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement (gestion de l’offre)	Début de l'étude	Vendredi 14 mai 2021
INDU	Projet de loi C-253, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (régimes de pension et régimes d’assurance collective)	Début de l'étude	Mercredi 12 mai 2021
PROC	Projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi électorale du Canada (réponse à la COVID-19)	Début de l'étude	Mercredi 12 mai 2021
HESA	Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter d'enjeux urgents	Début de l'activité	Mardi 11 mai 2021
SECU	L'extrémisme violent à caractère idéologique	Début de l'étude	Mardi 11 mai 2021
TRAN	Réponse du gouvernement à la tragédie du vol 752 d’Ukraine International Airlines	Début de l'étude	Mardi 11 mai 2021

Haut de la page