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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2003-2004: crédits 1b, 5b, 10b, 30b and 35b sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire

Réunion 6 Lundi 8 mars 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 2003 de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes - Chapitre 3 : Emploi vert, le Protocole de Kyoto et le marché du travail

Réunion 5 Lundi 8 mars 2004
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-421, Loi portant création du Bureau de l'actuaire en chef du Canada et modifiant certaines lois en conséquence

Réunion 5 Lundi 8 mars 2004
SELE Sous-comité de la révision des limites des circonscriptions électorales du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Questions concernant la délimitation des circonscriptions électorales

Réunion 1 Lundi 8 mars 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant la citation des députés à comparaître devant un tribunal

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 8 mars 2004
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2003-2004: crédits 1b, 5b, 10b, 30b and 35b sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire

Début de l'étude Lundi 8 mars 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 2003 de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes - Chapitre 3 : Emploi vert, le Protocole de Kyoto et le marché du travail

Début de l'étude Lundi 8 mars 2004
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Étude des textes réglementaires

Début de l'étude Lundi 8 mars 2004
SBLI Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 8 mars 2004
SELE Sous-comité de la révision des limites des circonscriptions électorales du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Questions concernant la délimitation des circonscriptions électorales

Début de l'étude Lundi 8 mars 2004
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