Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Séance d'information sur les préparatifs du 60e anniversaire du jour J

Début de l'activité Jeudi 4 mars 2004
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Examen du budget et des prévisions budgétaires du Bureau de la Gouverneure générale

Début de l'étude Mercredi 3 mars 2004
SPWT Sous-comité de la protection des témoins et des témoignages du Comité permanent des comptes publics

Sélection des témoins

Réunion 2 Mardi 2 mars 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 8 Mardi 2 mars 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Bilan de l'an 1 du plan d'action en matière de langues officielles et initiatives à venir

Début de l'étude Mardi 2 mars 2004
TRAN Comité permanent des transports

Séance d'information sur divers sujets portant sur le transport

Début de l'activité Mardi 2 mars 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 7 Lundi 1 mars 2004
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire (B) 2003-2004 : crédit110b sous la rubrique Patrimoine canadien, crédit 1b sous la rubrique Gouverneur général, crédits 40b et 45b sous la rubrique Justice, crédit 1b sous la rubrique Parlement, crédits 1b, 5b et 15b sous la rubrique Conseil privé, crédits 1b et 15b sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux et crédits 1b, 10b, 15b, 20b et 21b sous la rubrique Conseil du Trésor

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 27 février 2004
SPWT Sous-comité de la protection des témoins et des témoignages du Comité permanent des comptes publics

Sélection des témoins

Réunion 1 Jeudi 26 février 2004
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Relations avec des pays du monde musulman

Réunion 4 Jeudi 26 février 2004
Haut de la page