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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 16 mai 2006
SCII Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 16 mai 2006
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 3 Mardi 16 mai 2006
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1 et 5 sous la rubrique JUSTICE

Réunion 4 Mardi 16 mai 2006
CC2 Comité législatif chargé du projet de loi C-2

Projet de loi C-2, Loi prévoyant des règles sur les conflits d'intérêts et des restrictions en matière de financement électoral, ainsi que des mesures en matière de transparence administrative, de supervision et de responsabilisation

Réunion 8 Mardi 16 mai 2006
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 16 mai 2006
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-3, Loi concernant les ponts et tunnels internationaux et modifiant une loi en conséquence

Réunion 4 Mardi 16 mai 2006
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 3 Mardi 16 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 7 Mardi 16 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection des députés à la Chambre

Réunion 7 Mardi 16 mai 2006
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