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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Étude sur la flotte de wagons-trémies

Début de l'étude Lundi 15 mai 2006
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

La stratégie sur les biocarburants

Début de l'étude Lundi 15 mai 2006
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 15 mai 2006
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Vue d'ensemble de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié au Canada

Début de l'étude Lundi 15 mai 2006
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Vue d'ensemble du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés

Début de l'étude Lundi 15 mai 2006
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Étude préalable du Projet de Loi C-14 Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté (adoption)

Début de l'étude Lundi 15 mai 2006
LANG Comité permanent des langues officielles

Assujettissement de Gestion ACE Aviation inc. à la Loi sur les Langues officielles suite à la restructuration d'Air Canada

Début de l'étude Lundi 15 mai 2006
SCII Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 15 mai 2006
SPAR Sous-comité de la sécurité sur la colline du Parlement du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 15 mai 2006
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 12 mai 2006
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