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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Séance d'information des hauts-fonctionnaires du ministère des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-5, Loi concernant l'Agence de la santé publique du Canada et modifiant certaines lois

Début de l'étude Mardi 9 mai 2006
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES

Début de l'étude Mardi 9 mai 2006
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1 et 5 sous la rubrique JUSTICE

Début de l'étude Mardi 9 mai 2006
LIAI Comité de liaison

Élection du président

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
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