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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Séance d'information sur les documents du Budget des dépenses

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Élection du président

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
SFOP Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Début de l'étude Mardi 9 mai 2006
SNDD Sous-comité du programme et de la procédure du comité de la défense nationale

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
STRA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 9 mai 2006
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-3, Loi concernant les ponts et tunnels internationaux et modifiant une loi en conséquence

Début de l'étude Mardi 9 mai 2006
SSEC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 8 mai 2006
SPRO Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 2 Lundi 8 mai 2006
SAGR Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'Agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 8 mai 2006
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 2 Lundi 8 mai 2006
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