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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Rapport 9 - L'écart salarial au sein du corps professoral des universités canadiennes

Rapport 9 présenté à la Chambre Mardi 9 avril 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 16 - Trouver l'équilibre : exigences concernant les dispositifs de consignation électronique ayant une incidence sur le transport des animaux

Réponse du gouvernement au Rapport 16 Lundi 8 avril 2024
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Rapport 4 - Postes de services de police du Parti communiste chinois à l'étranger

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Lundi 8 avril 2024
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 16 - Accroître la surveillance des implants mammaires

Réponse du gouvernement au Rapport 16 Lundi 8 avril 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 7 - Approvisionnement public du remplacement du CP-140 Aurora

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Lundi 8 avril 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 62 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 62 présenté à la Chambre Lundi 8 avril 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 62 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 62 adopté par la Chambre Lundi 8 avril 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 11 - Rétablir la pleine responsabilité en matière de ressources et de gouvernance pour la Commission des pêcheries des Grands Lacs

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Vendredi 22 mars 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 22 - Projet de loi C-332, Loi modifiant le Code criminel (conduite contrôlante ou coercitive)

Rapport 22 présenté à la Chambre Vendredi 22 mars 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 6 - Services de santé et de transition des Forces armées canadiennes

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Vendredi 22 mars 2024

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